Droits :
Conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, les droits sur les images sont la propriété exclusive du Foyer du Toit Familial, sauf mention contraire. Les oeuvres de ce site ne peuvent être publiées, utilisées, imprimées, diffusées ou modifiées de quelque manière que ce soit sans l'accord écrit du Foyer du Toit Familial. Les pages du site http://www.foyertoitfamilial.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site, sauf autorisation accordée au cas par cas. La demande d'établissement du lien hypertexte à partir du site http://www.foyertoitfamilial.com doit être faite par mail.
Webdesign :
Réalisation technique :
Yvon Ronnel, Graphiste illustrateur
Libre équerre, 29 rue martin,
76320 Caudebec lès Elbeuf
Tél. 02 35 81 04 44
Fax. 02 35 87 27 26
Courriel : libre.equerre@wanadoo.fr
Web : www.libre-equerre.fr
Informations nominatives :
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Chaque internaute peut exercer
ces droits :
- soit en écrivant à Libre équerre
29 rue martin
76320 Caudebec lès Elbeuf
- soit en nous contactant à l'adresse
électronique suivante :
libre.equerre@wanadoo.fr
Directeur de la publication :
Yvon Ronnel - Libre équerre
29 rue martin - 76320 Caudebec lès Elbeuf
Téléphone : 02 35 81 04 44
Courriel : libre.equerre@wanadoo.fr -
Web : www.libre-equerre.fr
RM. SIRET : 343 314 159 000 17 APE 744 b
TVA Intracommunautaire : FR 783 433 141 59
pour Le Foyer du Toit Familial
19, rue Jean Richard Bloch
76300 SOTTEVILLE LES ROUEN
Tél. 02 35 73 21 07
Port. 06 07 24 83 64
Fax 02 35 62 90 51
www.foyertoitfamilial.com
Hébergement du site Web :
Agence des Médias Numérique - AMEN
12-14 Rond Point Des Champs Elysées
75008 Paris
Téléphone : 0892 55 66 77
Déclaration
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. La protection des données personnelles sur le site. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.· Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.· Les informations ne sont collectées qu'à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes à Libre équerre